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Publications - Règlements
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Publications - Règlements
Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public- Exercices 2025-2031
Règlement taxe sur les commerces de frites et produits alimentaires à emporter : Abrogation
Règlement redevance sur la tarification à appliquer pour tous les évènements et manifestations : révision de la décision
Règlement-redevance sur la délivrance des repas dans les écoles
Règlement-redevance relatif aux tarifs appliqués pour la vente de livres d’occasion par la Bibliothèque communale.
Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercices 2026- 2031 - Art. 040/372- 01
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercices 2026-2031 - Art. 040/371-01
Redevance location centre sportif salle omnisports du Grand-Hornu
Règlement redevance sur accueil extra-scolaire - 2026 à 2031
Règlement redevance sur la délivrance de documents administratifs
Règlement redevance sur le raccordement électrique lors de foires et marches - 2026 à 2031
Règlement redevance sur les exhumations de confort et sur le rassemblement de restes mortels - 2026 a 2031
Règlement redevance sur les versages sauvages - 2026 à 2031
Règlement redevance relative aux demandes de changement de prénom - 2026 à 2031
Règlement taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés - Exercices 2026-2031
Règlement taxe sur les implantations commerciales • Exercices 2026 à 2031
Règlement-Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2026 à 2031
Règlement-taxe sur les sites d'activité économique désaffectés - Exercices 2026 à 2031
Règlement-taxe sur l'exploitation de services de taxis - Exercices 2026 à 2031
Règlement-taxe relatif aux demandes de changement de nom
Règlement-redevance fixant les tarifs -Bibliothèque communale - Exercices 2026 à 2031
Règlement-redevance relatif aux tarifs de la location et la mise à disposition des salles communales - Exercices 2026 à 2031
Règlement-redevance relative au droit d'emplacement sur le marché dominical de Boussucentre sur le domaine public - Exercices 2026 à 2031
Règlement-redevance sur le taux de la prise en charge par les citoyen(ne)s participant aux activités proposées par le service Plan de cohésion sociale - exercice 2026
Règlement-redevance sur l'occupation occasionnelle du domaine public à des fins commerciales ou à l'occasion de festivités ou d'événements ponctuels organisés sur l'entité - Exercices 2026-2031
REGLEMENT-TAXE SUR LES IMMEUBLES INOCCUPÉS - Exercice 2026-2031-
Règlement-taxe sur le stationnement. Exercices 2026 à 2031
Abrogation de la taxe sur les transports funèbres
Abrogation de la taxe sur les parcelles non bâties
Taxe secondes résidences 2026-2031
Taxe loués meublés 2026-2031
Taxe immondices 2026
Taxe éoliennes 2026-2031
Taxe enseignes 2026-2031
Taxe dépôts de mitrailles 2026-2031
Taxe commerces de nuit 2026-2031
Taxe clubs privés 2026-2031
Taxe cannabis shops 2026-2031
Taxe bars à chicha 2026-2031
Taxe agences paris courses de chevaux 2026-2031
Taxe agences bancaires 2026-2031
Taxe sur emplacements parking gratuits
Taxe sur les panneaux publicitaires fixes
Taxe débits tabacs 2026-2031
Abrogation de la redevance sur la location des caveaux d'attente
Règlement-taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés – Exercices 2026 à 2031
Avis de publication - Règlement-redevance jogging
Ordonnance - Clubs de bandes de motards
Ordonnance - Magasins de nuit
Ordonnance - Centres de lavage de véhicules à moteur
Règlement-taxe sur la force motrice - exercices 2026 à 2031
PERMIS D'ENVIRONNEMENT-AFFICHAGE DE LA DÉCISION ÉTABLISSEMENTS CONTENANT DES INSTALLATIONS OU ACTIVITÉS CLASSÉES EN VERTU DU DÉCRET DU 11 MARS 1999 RELATIF AU PERMIS D'ENVIRONNEMENT
AVIS DE PUBLICATION - Conseil Communal du 22 mai 2026
Règlement caution occupation privative du domaine public communal - Exercices 2026 à 2031
Règlement-taxe sur les appareils distributeurs de carburant pour véhicules automobiles - exercices 2026 à 2031
Redevance sur la délivrance de documents administratifs
PERMIS D'ENVIRONNEMENT- AFFICHAGE DE LA DÉCISION ÉTABLISSEMENTS CONTENANT DES INSTALLATIONS OU ACTIVITES CLASSEES EN VERTU DU DECRET DU 11 MARS 1999 RELATIF AU PERMIS D’ENVIRONNEMENT
PERMIS D'ENVIRONNEMENT- AFFICHAGE DE LA DÉCISION ÉTABLISSEMENTS CONTENANT DES INSTALLATIONS OU ACTIVITÉS CLASSÉES EN VERTU DU DÉCRET DU 11 MARS 1999 RELATIF AU PERMIS D’ENVIRONNEMENT
PERMIS D'ENVIRONNEMENT- AFFICHAGE DE LA DÉCISION ÉTABLISSEMENTS CONTENANT DES INSTALLATIONS OU ACTIVITÉS CLASSÉES EN VERTU DU DÉCRET DU 11 MARS 1999 RELATIF AU PERMIS D’ENVIRONNEMENT
SERVICE URBANISME - INFORMATION PUBLIQUE - CONTOURNEMENT D'HORNU Demande de permis d’urbanisme – B-PU/021-2026
Programme stratégique transversal 2024-2030
Synthèse des comptes
Biens communaux à vendre
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Biens communaux à vendre
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